Mentions légales
Mot en Tête est actuellement un MVP gratuit en phase de lancement. Les informations ci-dessous sont volontairement sobres et seront complétées lorsqu’une structure juridique dédiée sera mise en place.
Identification du site
- Nom du site : Mot en Tête
- URL : https://motentete.fr
- Contact : contact@motentete.fr
Éditeur du site
Le site est édité par une personne physique dans le cadre d’un projet en phase de lancement. Aucune société, numéro BCE, numéro TVA ou structure juridique dédiée n’est affiché à ce stade, car ces informations n’existent pas encore pour le projet.
Les informations juridiques seront mises à jour dès qu’une structure dédiée sera créée ou qu’un statut d’exploitation définitif sera retenu.
Aucune adresse personnelle n’est publiée dans cette phase. Les demandes peuvent être envoyées à l’adresse de contact indiquée ci-dessus.
Hébergement
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse de l’hébergeur : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, United States
- Site web de l’hébergeur : https://vercel.com
Responsabilité
Mot en Tête fournit un outil gratuit d’aide à la recherche de mots. Les résultats sont proposés à titre indicatif et peuvent contenir des erreurs, omissions ou différences avec certains dictionnaires, jeux, compétitions ou règles officielles.
L’utilisateur reste responsable de vérifier les règles propres au jeu, au dictionnaire ou au contexte dans lequel il souhaite utiliser un mot proposé.
Propriété intellectuelle
L’interface Mot en Tête, sa structure, ses textes éditoriaux, son identité visuelle et son code source sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire explicite.
Les données lexicales, ressources tierces et contenus importés depuis des sources externes restent soumis à leurs propres licences et conditions d’utilisation. Toute réutilisation doit respecter ces conditions.